Déposée le 11 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DéfiDev
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « S SATISF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DéfiDev domicilié(e) 14, rue vielle Forge,92170 VANVES - 92170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 607 067 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Pierre LOBERT DéfiDev domicilié(e) 14, rue vielle Forge,92170 VANVES - 92170 - France.
La marque S SATISF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153748.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DéfiDev Société A Responsabilité Limitée - 14, rue vielle Forge,92170 VANVES - 92170 - France - SIREN 432607067
Monsieur Jean-Pierre LOBERT DéfiDev - 14, rue vielle Forge,92170 VANVES - 92170 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Appareils et instruments électriques, de mesurage, de contrôle. Appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images. Appareils à prépaiement, mécanismes pour appareil de prépaiement. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Appareils électriques de contrôle de confort, éclairage et chauffage. Variateur régulateur de lumière. Prise de courant commandées. Dispositifs électriques pour l'ouverture des portes, portails, portes de garage. Dispositifs anti-parasitaire électricité. Installations électriques pour la commande à distance d'opérations. Appareils électriques de commutation. Appareils et instruments pour la signalisation, la transmission. Appareils d'intercommunication domestique. Interface informatique. Unités centrales de traitement à microprocesseur. Appareils transmetteurs (télécommunications et Internet) . Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Appareils de détection de personnes, de fumées, de gaz toxiques. Appareils de sécurité et d'automatisation pour les bâtiments. Dispositifs d'alarmes ; instruments et systèmes tendant à la sécurité des biens et des personnes, à savoir : dispositifs de secours ; Instruments d'alarme et/ou d'alerte, avertisseurs contre le vol. Installations électriques pour préserver contre le vol Appareils électriques de commandes à distance d'installations de détaction et d'alarme Services de Télécommunications Communications par terminaux d'ordinateur Appareils d'éclairage, de chauffage, de ventilation et de distribution d'eau Distribution d'eau et d'électricité Distribution de journaux Travaux d'ingénérie Etudes de projets techniques, d'installations de systèmes, Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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